Politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité décrit la manière dont Cerulevane collecte, utilise, conserve et protège les informations personnelles des utilisateurs de son site et de ses services. Ce document est un modèle général à adapter selon votre situation juridique et réglementaire spécifique ; il ne constitue pas un avis juridique.

Dernière mise à jour : à compléter par Cerulevane.

1. Données que nous collectons

Dans le cadre de l'utilisation de nos services, Cerulevane peut être amené à collecter les catégories de données suivantes :

Informations d'identification : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone.
Informations relatives à l'utilisation du service : préférences, historique de navigation sur la plateforme, interactions avec les fonctionnalités d'analyse.
Données techniques : adresse IP, type de navigateur, système d'exploitation, identifiants d'appareil.
Informations transmises volontairement via les formulaires de contact ou de demande d'analyse.

2. Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées pour les finalités suivantes :

Fournir, exploiter et améliorer les services proposés par Cerulevane.
Répondre aux demandes et requêtes formulées via nos canaux de contact.
Assurer la sécurité, la prévention de la fraude et le bon fonctionnement technique de la plateforme.
Envoyer des communications relatives au service, lorsque l'utilisateur y a consenti.
Respecter nos obligations légales et réglementaires applicables.

3. Base légale du traitement

Selon le cadre réglementaire applicable, le traitement des données personnelles par Cerulevane peut reposer sur : l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles, le consentement de l'utilisateur, le respect d'une obligation légale, ou l'intérêt légitime de Cerulevane à améliorer et sécuriser ses services. La base légale précise dépend de la nature de chaque traitement et doit être confirmée par un conseil juridique compétent.

4. Partage des données

Cerulevane ne vend pas les données personnelles de ses utilisateurs. Les données peuvent toutefois être partagées, dans une mesure limitée et encadrée, avec :

Des prestataires techniques intervenant dans l'hébergement, la maintenance ou le support de la plateforme.
Des autorités publiques ou judiciaires, lorsque la loi l'exige.
Tout partenaire désigné explicitement, après information et, le cas échéant, consentement de l'utilisateur.

5. Conservation des données

Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément aux obligations légales applicables. À l'issue de cette durée, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf obligation légale de conservation plus longue.

6. Sécurité des données

Cerulevane met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Aucun système de transmission ou de stockage de données ne peut toutefois garantir une sécurité absolue.

7. Cookies et technologies similaires

Le site de Cerulevane peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer le bon fonctionnement du service, mesurer l'audience et améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser ou limiter l'usage des cookies, ce qui peut toutefois affecter certaines fonctionnalités du site.

8. Droits des utilisateurs

Sous réserve du cadre réglementaire applicable, les utilisateurs peuvent disposer des droits suivants concernant leurs données personnelles :

Droit d'accès aux données les concernant.
Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes.
Droit à l'effacement des données, dans les limites prévues par la loi.
Droit à la limitation ou à l'opposition au traitement.
Droit à la portabilité des données, lorsque applicable.
Droit de retirer son consentement à tout moment, sans effet rétroactif.

Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter Cerulevane via les coordonnées disponibles sur la page Contact.

9. Transferts internationaux de données

Si des données personnelles sont transférées en dehors de la zone géographique de résidence de l'utilisateur, Cerulevane s'engage à mettre en place les garanties appropriées exigées par la réglementation applicable, le cas échéant.

10. Mineurs

Les services de Cerulevane ne sont pas destinés aux personnes mineures. Cerulevane ne collecte pas sciemment de données personnelles auprès de mineurs. Si une telle collecte venait à être identifiée, les données concernées seraient supprimées dans les meilleurs délais.

11. Modifications de la présente politique

Cerulevane se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, afin de refléter l'évolution de ses pratiques ou des exigences légales. Toute modification substantielle sera signalée sur cette page, avec mise à jour de la date correspondante.

12. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter Cerulevane via la page Contact du site.